Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTILYS
ALMERYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3883917
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
OPTILYS de ALMERYS

Présentation de la marque OPTILYS

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMERYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMERYS domicilié(e) 46 Rue du Ressort - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 701 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque OPTILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTILYS est expirée depuis le 22 décembre 2021.

ALMERYS a également déposé les autres marques suivantes : CLEYRIS , TEAM SANTE , TeamLive , CODELIS , ALMERYS


ALMERYS, Société par actions simplifiée - 46 Rue du Ressort - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 432701639


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction la reproduction du son ou des images, des données encodées ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; lecteurs de codes d'accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, cartes à puce ; centres serveurs de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, logiciels [programmes enregistrés] ; progiciels, banques de données, interfaces (logiciels), logiciels de comptabilité, Cédéroms ; bases de données informatiques ; support électronique et magnétique pour et/ou encodé avec des programmes informatiques et/ou données y compris documents sous forme électronique ; puces à circuits intégrés de mémoire électroniques ; bandes, disques, câbles et cartes encodées avec des programmes informatiques et/ou des données. Machines à calculer. Machines à facturer.

Publicité ; publicité, y compris publicité sur supports électroniques et informatiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement administratif et comptable d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de facturation ; tenue de livres et suivi de facturation ; vérification de comptes ; services d'établissement de déclarations fiscales et de conseil en fiscalité ; établissement et vérification de relevés de comptes ; analyses économiques et comptables notamment analyses des coûts de production et commerciaux ; informations et études statistiques ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Information ou renseignements d'affaires commerciales, conseils et aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherche de marchés ; prévisions économiques ; location d'espaces publicitaires y compris sur supports électroniques et informatiques.

Affaires financières ; affaires monétaires ; préparation de rapports et analyses financiers ; services de comptes bancaires. Consultation en matière financière ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; informations financières ; transactions financières.

Télécommunications. Services d'information, de consultation en matière financière. Services de transmission d'informations par voie télématique ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; communications par terminaux d'ordinateurs.