Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMERYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMERYS domicilié(e) 46 Rue du Ressort - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 701 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque OPTILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMERYS, Société par actions simplifiée - 46 Rue du Ressort - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 432701639
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction la reproduction du son ou des images, des données encodées ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; lecteurs de codes d'accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, cartes à puce ; centres serveurs de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, logiciels [programmes enregistrés] ; progiciels, banques de données, interfaces (logiciels), logiciels de comptabilité, Cédéroms ; bases de données informatiques ; support électronique et magnétique pour et/ou encodé avec des programmes informatiques et/ou données y compris documents sous forme électronique ; puces à circuits intégrés de mémoire électroniques ; bandes, disques, câbles et cartes encodées avec des programmes informatiques et/ou des données. Machines à calculer. Machines à facturer.
Publicité ; publicité, y compris publicité sur supports électroniques et informatiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement administratif et comptable d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de facturation ; tenue de livres et suivi de facturation ; vérification de comptes ; services d'établissement de déclarations fiscales et de conseil en fiscalité ; établissement et vérification de relevés de comptes ; analyses économiques et comptables notamment analyses des coûts de production et commerciaux ; informations et études statistiques ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Information ou renseignements d'affaires commerciales, conseils et aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherche de marchés ; prévisions économiques ; location d'espaces publicitaires y compris sur supports électroniques et informatiques.
Affaires financières ; affaires monétaires ; préparation de rapports et analyses financiers ; services de comptes bancaires. Consultation en matière financière ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; informations financières ; transactions financières.
Télécommunications. Services d'information, de consultation en matière financière. Services de transmission d'informations par voie télématique ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; communications par terminaux d'ordinateurs.
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